Mentions Légales


Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : TRANSPORT CASTRONOVO-FERRON (TCF)

Forme juridique : SRL

Adresse du siège social : Rue Neuve 17 - 4460 GRÂCE-HOLLOGNE

Numéro de TVA : 0751.532.838

Numéro d’entreprise : 0751.532.838

Email de contact : [email protected]

Téléphone : 04240 14 31

Directeur de la publication : Anthony CASTRONOVO

Hébergement

Nom de l’hébergeur : Behosting

Adresse de l’hébergeur :  Avenue Louise 54, 1050 Bruxelles, Belgique

Téléphone de l’hébergeur :  +32 2 318 59 60

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur en Belgique en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de TCF.

Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par TCF pour la gestion des clients/prospects. Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées au service administratif de la société TCF. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : [email protected].

Cookies

Le site NOVA peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Limitation de Responsabilité

TCF ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site NOVA, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site NOVA est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de l’arrondissement judiciaire du siège social de la société TCF.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected].